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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACTEON
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ACTEON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACTEON
ACTEON, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3180929
Date de dépôt :
28/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/2022
ACTEON de ACTEON

Présentation de la marque ACTEON

Déposée le 28 août 2002 par la Société Anonyme (SA) ACTEON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-40 du 4 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTEON domicilié(e) 17 Avenue Gustave Eiffel, ZI du Phare - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 367 986 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque ACTEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTEON est expirée depuis le 28 août 2022.

ACTEON a également déposé les autres marques suivantes : VITAL'ERG , ACTEON ECOLE DE THEATRE , A.C.T.E.O.N. , ACTEON , LE PASSE REVISITE , ACTEON , ACTEON CHASSE, PECHE ET TOURISME VERT


ACTEON, Société Anonyme - 17 Avenue Gustave Eiffel, ZI du Phare - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 381367986


CABINET GUIU – JURISPATENT, Conseil en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Inscription le 9 décembre 2003 - renonciation partielle n°383005 - Publication au BOPI 2003-12-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-05

Inscription le 18 avril 2006 - Gage constitué n°432239 - Publication au BOPI 2006-04-18

Inscription le 18 avril 2006 - Changement de dénomination n°432238 - Publication au BOPI 2006-04-18

Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40

Inscription le 1 octobre 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°585273 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

Renouvellement avec limitation le 31 août 2012 n°2508207 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-08-31

Inscription le 22 avril 2014 - Gage radié n°622805 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-22

Inscription le 23 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658245 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23

Produits pharmaceutiques pour les soins dentaires ; produits hygiéniques pour la médecine et la médecine dentaire ; emplâtres matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; amalgames, ciments, laques, mastics dentaires, porcelaine pour prothèse dentaire ; préparations pour faciliter la dentition ; médicaments et remèdes à usage dentaire. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, dents artificielles ; matériel de suture ; appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils à rincer les cavités du corps ; appareils dentaires électriques ; appareils et instruments dentaires ; fauteuils de dentistes ; appareils pour le diagnostic à usage dentaire ; appareils d'orthodontie ; appareil à ultrason à usage dentaire.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.